Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2018-780

du 23-10-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Instruction technique relative aux modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l'agriculture et ses établissements publics

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RESUME : Cette instruction technique a pour objet de préciser les modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l'agriculture et ses établissements publics

SG/SRH/SDDPRS

Bureau des politiques statutaires et réglementaires

Instruction technique

SG/SRH/SDDPRS/2018-780

Publiée le 24-10-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDDPRS/2017-591


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DRIAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Administration centrale  Préfets  Etablissements d'enseignement public supérieur agricole  EPLEFPA  Etablissements publics sous tutelle du MAA

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 25-10-2018.