Bulletin officiel

OBJET : Instruction technique relative aux modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l'agriculture et ses établissements publics

(Télécharger le PDF (281ko))

RESUME : Cette instruction technique a pour objet de préciser les modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage dans les services du ministère chargé de l'agriculture et ses établissements publics

SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires	Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2018-780 Publiée le 24-10-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDDPRS/2017-591 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DRIAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Administration centrale  Préfets  Etablissements d'enseignement public supérieur agricole  EPLEFPA  Etablissements publics sous tutelle du MAA

DESTINATAIRES D'INFORMATION :