Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2019-516

du 09-07-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : précision relative à la note de service DGER/SDPFE/2018-873 du 27 novembre 2018 sur l’organisation et les volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.

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RESUME : la présente note de service précise les volumes horaires attribués selon les effectifs de classe pour l'organisation des groupes à effectif réduit.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l’enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2019-516

Publiée le 10-07-2019


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGER/SDPFE/2018-872

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d'enseignement agricole publics et privés  Unions nationales fédératives d’établissements privés  Inspection de l’enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 11-07-2019.