Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2019-544

du 17-07-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités d'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence (hors raisons de santé).

(Télécharger le PDF (4903ko))

RESUME : Cette note présente les modalités de retour à l'emploi des agents , au terme d'une absence de plus de trois mois consécutifs (hors raisons médicales).

SG/SRH/SDCAR

Affaire suivie par Sylvie MONTEIL 0149554920

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2019-544

Publiée le 18-07-2019


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Tous services  EPLAFPA  Réseau d'appui aux personnes et aux structures (RAPS)  Inspection de l'enseignement agricole (IEA)  Organisations syndicales  Opérateurs

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 18-07-2019.