OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine

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RESUME : La présente instruction technique détaille les modalités de mise en œuvre de la surveillance au titre de la SORE pour la filière vigne.

DGAL/SDQSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-319 Publiée le 03-06-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQSPV/2021-333 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - SRAL  FranceAgriMer    
DESTINATAIRES D'INFORMATION :