Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2020-321

du 03-06-2020
Statut : Abrogee


OBJET : Compléments d’informations pour la réouverture des établissements d’enseignement technique agricole à compter du 2 juin 2020.

(Télécharger le PDF (397ko))

RESUME : La présente instruction a pour objet de compléter la note de service traitant des modalités de réouverture des établissements d’enseignement technique agricole et des centres de formation publics et privés après la période de confinement (DGER/SDEDC/2020-284 du 15 mai 2020).

DGER/SDEDC

Bureau des moyens, de l’organisation et des projets des établissements

Note de service

DGER/SDEDC/2020-321

Publiée le 03-06-2020

Date de fin de validité : 02-06-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDEDC/2020-380

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DRIAAF - DAAF  SRFD - SFD  EPLEFPA - EPNEFPA  Etablissements privés  Hauts commissariats de la République des COM

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 04-06-2020.