Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2020-380
du 18-06-2020
Statut : Abrogee
OBJET : Compléments d’informations pour l’accueil et la gestion des apprenants des établissements d’enseignement technique agricole à compter du 22 juin 2020.
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RESUME : La présente instruction a pour objet de modifier et compléter la note de service DGER/SDEDC/2020-284 du 15/05/2020.
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DGER/SDEDC Bureau des moyens, de l'organisation et des projets des établissements
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Note de service DGER/SDEDC/2020-380 Publiée le 18-06-2020 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Modifie :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF/SRFD/SFD EPLEFPA, EPNEFPA, établissements privés sous contrat Hauts commissariats de la République des COM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 18-06-2020.