OBJET : Dispositions générales relatives à la campagne 2021 des plans de surveillance et plans de contrôle (PSPC)

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RESUME : La présente instruction décrit le fonctionnement général du dispositif des PSPC à travers les modalités de mise en oeuvre de la campagne 2021 aux échelons régional et départemental. Elle présente les modalités de programmation et de réalisation des prélèvements, d'acheminement et d'analyse des échantillons, de transmission des résultats, de gestion des résultats non conformes et de bilans. Cette instruction est complétée par des instructions spécifiques détaillant les modalités de mise en oeuvre propres à chaque plan.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2020-825 Publiée le 30-12-2020
Date de fin de validité : 31-03-2022	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDPRAT/2019-862 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDEIGIR/2021-941 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF/DTAM  DD(CS)PP  Laboratoires agréés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :