Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2020-91
du 07-02-2020
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en œuvre d'une expérimentation sur les inspections en santé et protection animales en filière porcine.
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RESUME : Cette instruction présente les objectifs et les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation conduite sur les inspections en filière porcs. Cette expérimentation vise à introduire quelques points de contrôles clefs relevant de la santé et de la protection animales lors de chaque inspection en filière porcine, quel que soit l’objectif initial de la visite.
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DGAL/SDSPA
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-91 Publiée le 07-02-2020 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05700 - Santé et protection animales
Cette instruction est parue au sommaire du 13-02-2020.
