Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2021-420

du 03-06-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.

(Télécharger le PDF (1956ko))

RESUME : Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19

SG/SRH/SDDPRS

BPSR

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2021-420

Publiée le 03-06-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DRIAAF  Pour information : Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics - Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles - Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles - FranceAgriMer – ASP – INAO – ODEADOM - IFCE – IGN – ONF – INRAE - INFOMA - Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2021.