Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2021-420

du 03-06-2021
Statut : Abrogee


OBJET : Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.

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RESUME : Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19

SG/SRH/SDDPRS

BPSR

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2021-420

Publiée le 03-06-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDDPRS/2022-363

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DRIAAF  Pour information : Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics - Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles - Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles - FranceAgriMer – ASP – INAO – ODEADOM - IFCE – IGN – ONF – INRAE - INFOMA - Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère

Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2021.