Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPV/2021-472

du 18-06-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Pomme de terre, en France métropolitaine

(Télécharger le PDF (5792ko))

RESUME : La présente note de service détaille les modalités de mise en oeuvre des prospections au titre de la SORE en 2021 pour la filière Pomme de terre, en France métropolitaine

DGAL/SDSPV

BSV

Instruction technique

DGAL/SDSPV/2021-472

Publiée le 22-06-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDQSPV/2020-333

Modifie :
Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 24-06-2021.