Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2021-598

du 29-07-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Préparation de la rentrée scolaire et de l’année scolaire 2021-2022 dans le contexte du virus SARS-COV-2.

(Télécharger le PDF (1165ko))

RESUME : L’instruction présente les orientations retenues pour l’organisation du fonctionnement des établissements d’enseignement technique agricole et des centres de formation publics et privés à la rentrée 2021 ainsi que des recommandations pédagogiques.

DGER/SDEDC

Bureau des moyens, de l'organisation et des projets des établissements

Note de service

DGER/SDEDC/2021-598

Publiée le 29-07-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDEDC/2022-555

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DRIAAF - DAAF  SRFD - SFD  Hauts commissariats de la République des COM  EPLEFPA - EPNEFPA  Etablissements d’enseignement agricole privés sous contrat relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime (CRPM)  Pour information : les organisations syndicales - L'inspection de l'enseignement agricole - Les fédérations de l'enseignement agricole privé (CNEAP-UNREP)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 29-07-2021.