OBJET : Organisation du travail au ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, dans le cadre de l'évolution de la situation sanitaire, en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l'épidémie de COVID-19.

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RESUME : La présente note de service complète celle du 18 août 2021 en permettant un retour complet sur site pour les agents qui le souhaiteraient ainsi que le maintien du dispositif dérogatoire pour les autres. Elle insiste également sur le besoin de recenser finement les jours de télétravail exceptionnel afin de pouvoir mettre en œuvre la nouvelle allocation forfaitaire du télétravail.

SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-667 Publiée le 01-09-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDDPRS/2022-363 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  FranceAgriMer  ASP  INAO  ODEADOM  IFCE  IGN  INRAE  INFOMA  Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :