OBJET : Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’évolution de la situation sanitaire, en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.

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RESUME : La présente note de service apporte des compléments à la note de service du 21 septembre 2021 pour tenir compte de l’évolution de la situation sanitaire dans notre pays, caractérisée depuis plusieurs semaines par la reprise de l’épidémie de Covid-19. Elle autorise à titre exceptionnel et temporaire une augmentation de la quotité de télétravail des agents et appelle au strict respect des règles sanitaires dans les locaux du ministère, avec une exigence renforcée compte tenu du contexte actuel. Elle appelle l’attention sur le recours facilité à la vaccination et les conséquences en termes de passe sanitaire.

SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-921 Publiée le 02-12-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDDPRS/2022-363 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : Rectificatif du 06-12-2021

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions d'administration centrale  DRAAF  DAAF  DRIAAF  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics (pour information)  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (pour information)  Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (pour information)  FranceAgriMer -pour information)  ASP (pour information)  INAO (pour information)  ODEADOM (pour information)  IFCE (pour information)  IGN (pour information)  ONF (pour information)  INRAE (pour information)  INFOMA (pour information)  Organisations syndicales (pour information)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :