Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2022-175

du 24-02-2022
Statut : Caduque


OBJET : Influenza aviaire – Modalités de repeuplement de la zone réglementée du Sud-ouest dans le cadre de l’épizootie 2021-2022.

(Télécharger le PDF (571ko))

RESUME : La présente note a pour objet de présenter les conditions de repeuplement dans les zones identifiées comme stabilisées dans la grande zone réglementée du Sud-ouest.

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2022-175

Publiée le 25-02-2022

Date de fin de validité : 01-08-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2021-205


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2022.