Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2022-435

du 13-06-2022
Statut : Caduque


OBJET : Influenza aviaire – Modalités de levée des zones et de repeuplement de la zone réglementée du Grand-ouest dans le cadre de l’épizootie 2021-2022

(Télécharger le PDF (2349ko))

RESUME : La présente note a pour objet de présenter les modalités de levée des zones réglementées du Grand-ouest, avec la mise en place d’un vide sanitaire, puis d’un repeuplement surveillé. Elle introduit les conditions de surveillance des lots de volailles pondeuses et reproductrices encore présentes dans les zones de protection.

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2022-435

Publiée le 13-06-2022


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSBEA/2022-411

Modifie :
DGAL/SDPAL/2021-148

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux

Cette instruction est parue au sommaire du 16-06-2022.