Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2022-492

du 30-06-2022

Statut : EnVigueur

OBJET : publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

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RESUME : la présente note a pour objet la publication des résultats complémentaires de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

SG/SRH/SDCAR

Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche.

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2022-492

Publiée le 30-06-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

SG/SRH/SDCAR/2022-215

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministère chargé de l’agriculture  Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture  Organisations syndicales de l'enseignement agricole public

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 30-06-2022.