Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/DAT/2023-367

du 07-06-2023
Statut : Caduque


OBJET : Recensement 2023 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2022

(Télécharger le PDF (503ko))

RESUME :

DGER/DAT

Pôle des statistiques de la donnée numérique et du système d'information

Note de service

DGER/DAT/2023-367

Publiée le 08-06-2023

Date de fin de validité : 31-12-2023
date limite de réponse : 31-07-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/DAT/2022-422


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariat à la République des COM  Établissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Fédérations nationales représentatives des établissements de l'enseignement agricole privé
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02900 - Enseignement et recherche agricoles

Cette instruction est parue au sommaire du 15-06-2023.