Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2023-715

du 21-11-2023
Statut : Abrogee


OBJET : Remontée des éléments et notes vers Parcoursup

(Télécharger le PDF (214ko))

RESUME : La présente note de service a pour objet d’informer les équipes pédagogiques et les équipes de direction sur les différents éléments remontés pour la constitution du dossier des candidats sur Parcoursup.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2023-715

Publiée le 22-11-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2022-825


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2024-594

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF/SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l'enseignement agricole  Conseil national de l'enseignement privé (CNEAP)  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)  Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03800 - Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 23-11-2023.