OBJET : Note de service sur les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie".

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RESUME : Cette note de service a pour objet d'ajouter un modèle de procès-verbal en annexe à la note service définissant les épreuves et les modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Viticulture-Oenologie » en application de l'arrêté du 17 février 2021.

DGER/SDES Bureau des formations de l'enseignement supérieur	Note de service DGER/SDES/2024-196 Publiée le 03-04-2024
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGER/SDES/2022-79	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  IEA  Unions nationales fédératives d'établissements privés  CGAAER
DESTINATAIRES D'INFORMATION :