Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/C2003-2002


Statut : EnVigueur


OBJET : Modification de la circulaire DGER/SDACE/C 2001-2016 du 6 décembre 2001 ayant pour objet l'organisation du service, missions et obligations de service et congés des infirmiers (es) exerçant dans les établissements de l'enseignement technique agricole.

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RESUME : Ctte circulaire vise ... r‚duire le nombre de nuits d'astreinte hebdomadaire pour les infirmiers (es) qui sont log‚s par n‚cessit‚ absolue de service.

DGER

DGER/SDACE/C2003-2002

Publiée le 28-01-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 30-01-2003.