Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CIRCULAIREDGER/FOPDAC/C2003-2004


Statut : EnVigueur


OBJET : Programmes d'animation et d'actions relatifs à la mission d'insertion de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics.

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RESUME : D‚finition des programmes d'animation et d'actions relatifs ... l'insertion que soutiendra l'Etat, en cofinancement avec le fonds social europ‚en, ... compter de l'ann‚e 2003.

DGER

CIRCULAIREDGER/FOPDAC/C2003-2004

Publiée le 11-03-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03400 - Insertion, décrochage

Cette instruction est parue au sommaire du 13-03-2003.