Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/FOPDAC/C2004-2009


Statut : EnVigueur


OBJET : Formation et validation des acquis des personnes responsables des travaux de brûlage dirigé et/ou d'incinération.

(Télécharger le PDF (47ko))

RESUME : Formation et validation des acquis des personnes responsables des travaux de brulage dirige et/ou d'incineration.

DGER

DGER/FOPDAC/C2004-2009

Publiée le 31-08-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 02-09-2004.