Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDEPA/C2004-4051


Statut : Abrogee


OBJET : compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.

(Télécharger le PDF (45ko))

RESUME : compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.

DPEI

DPEI/SDEPA/C2004-4051

Publiée le 19-08-2004

Date de fin de validité : 15-11-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DPEI/SDPM/C2005-4061

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 19-08-2004.