Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MSI/C2004-8008

du 29-06-2004
Statut : Caduque


OBJET : Diffusion d'une nouvelle version des inventaires de contrôle dans les outils de consultation des données de la Base de Données Nationale d'Identification (BDNI).

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RESUME : Diffusion d'une nouvelle version des inventaires de controle dans les outils de consultation des donnees de la Base de Donnees Nationale d'Identification (BDNI).

DGAL

MAP/DGAL/MSI

Note de service

DGAL/MSI/C2004-8008

Publiée le 29-06-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2004.