Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DAFL/SDFA/C2005-1516


Statut : Caduque


OBJET : Sécheresse 2005. Dispositions mises en œuvre suite aux réunions de la commission nationale des calamités agricoles du 8 septembre 2005 et du 20 octobre 2005.

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RESUME : Secheresse 2005. Dispositions mises en œuvre suite aux reunions de la commission nationale des calamites agricoles du 8 septembre 2005 et du 20 octobre 2005.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2005-1516

Publiée le 08-11-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00730 - Gestion des risques et des crises

Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2005.