Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006


Statut : Abrogee


OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les départements concerne français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les departements concerne fran‡ais d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'execution, procedures retenues et controles.

DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006

Publiée le 25-01-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPEI/SDCPV/C2007-4067

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-01-2005.