Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDPM/C2005-4061


Statut : Caduque


OBJET : compte-rendu d'activité 2004 des établissements de l'élevage relatif à leur mission de contrôle et d'encadrement des activités de sélection animale.

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RESUME : compte-rendu d'activite 2004 des etablissements de l'elevage relatif a leur mission de controle et d'encadrement des activites de selection animale.

DPEI

DPEI/SDPM/C2005-4061

Publiée le 11-10-2005

Date de fin de validité : 15-12-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DPEI/SDEPA/C2004-4051


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2005.