Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DAFL/SDFA/C2006-1506


Statut : Caduque


OBJET : Avenant à la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4019 : entreprise du secteur " volailles de chair ".

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RESUME : Avenant a la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4019 : entreprise du secteur

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2006-1506

Publiée le 25-04-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00730 - Gestion des risques et des crises
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 27-04-2006.