Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/C2006-2002


Statut : EnVigueur


OBJET : référentiel professionnel du professeur d'éducation socioculturelle et conditions d'exercice de ses activités.

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RESUME : referentiel professionnel du professeur d'education socioculturelle et conditions d'exercice de ses activites.

DGER

DGER/SDEPC/C2006-2002

Publiée le 21-03-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 23-03-2006.