Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDEPA/C2006-4033


Statut : Caduque


OBJET : Avenant à la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4019 : entreprise du secteur " volailles de chair ".

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RESUME : Avenant a la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4019 : entreprise du secteur

DPEI

DPEI/SDEPA/C2006-4033

Publiée le 25-04-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
SG/DAFL/SDFA/C2006-1532
DGPEI/SDEPA/C2006-4083

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-04-2006.