Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDCPV/C2006-4035


Statut : Caduque


OBJET : Avenant 1 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4027 du 12 avril 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.

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RESUME : Avenant 1 a la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4027 du 12 avril 2006, relative a la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines depenses de modernisation dans le secteur des serres maraicheres.

DPEI

DPEI/SDCPV/C2006-4035

Publiée le 26-04-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-04-2006.