Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/C2007-1002


Statut : Caduque


OBJET : Composition des comités d'hygiène et de sécurité suite aux résultats de la consultation des personnels du ministère de l'agriculture et de la pêche de 2006. CIRCULAIRE N° 5.

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RESUME : Composition des comites d'hygiene et de securite suite aux resultats de la consultation des personnels du ministere de l'agriculture et de la peche de 2006. CIRCULAIRE N° 5.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/C2007-1002

Publiée le 24-01-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-01-2007.