Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDFB/C2008-5032


Statut : Abrogee


OBJET : Aide à l'amélioration de la valeur économique des forêts dans le cadre de la mesure 122 du Plan de développement rural hexagonal (PDRH) 2007-2013.

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RESUME : Aide a l'amelioration de la valeur economique des forets dans le cadre de la mesure 122 du Plan de developpement rural hexagonal (PDRH) 2007-2013.

DGFAR

DGFAR/SDFB/C2008-5032

Publiée le 11-06-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2008.