Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1511


Statut : Caduque


OBJET : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2009 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, les fédérations, autres associations et groupements d'intérêt économique.

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RESUME : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agrees et en fonction au 1er janvier 2009 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualite sociale agricole, les associations regionales des organismes de mutualite sociale agricole, les federations, autres associations et groupements d'interet economique.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1511

Publiée le 26-03-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08900 - Assujettissement et cotisations sociales

Cette instruction est parue au sommaire du 26-03-2009.