Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2009-3121


Statut : Abrogee


OBJET : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales

(Télécharger le PDF (208ko))

RESUME : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2009-3121

Publiée le 01-12-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGPEI/SDCPV/C2007-4067


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 03-12-2009.