Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2011-3034


Statut : Abrogee


OBJET : POSEI - Mesures en faveur des productions locales - aide à la transformation de la canne en rhum agricole

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RESUME : POSEI - Mesures en faveur des productions locales - aide a la transformation de la canne en rhum agricole

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2011-3034

Publiée le 03-05-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPAAT/SDPM/2014-871

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 05-05-2011.