Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3044


Statut : Abrogee


OBJET : POSEI - mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filières de diversification végétale.

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RESUME : POSEI - mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres fruits - legumes - cultures vivrieres - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filieres de diversification vegetale.

DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDPM/C2012-3044

Publiée le 15-05-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3063


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPE/SDFE/2015-663

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 17-05-2012.