Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/C99-2007

Statut : Abrogee

OBJET : Le rôle et la place des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé au sein des établissements de l'enseignement technique agricole public

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RESUME : Cette circulaire a pour objet de d‚finir concrŠtement la place des personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de sant‚ (ATOSS).

DGER

DGER/SDACE/C99-2007

Publiée le 03-12-1999

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDACE/C99-2007 Publiée le 03-12-1999
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-12-1999.