Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2004-1346


Statut : Caduque


OBJET : Avancement de grade pour les personnels enseignants et d'éducation de l'éducation nationale (hors professeurs agrégés)

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RESUME : Avancement de grade pour les personnels enseignants et d'education de l'education nationale (hors professeurs agreges)

DGA

DGA/GESPER/N2004-1346

Publiée le 26-11-2004

Date de fin de validité : 17-12-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2004.