Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MAG/N2004-2003


Statut : Caduque


OBJET : Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.

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RESUME : Des modifications dans les proc‚dures d'engagement et de mise en place des cr‚dits sont pr‚vues pour la gestion 2004, correspondant au souci de rationaliser dans toute la mesure du possible la gestion des moyens.

DGER

DGER/MAG/N2004-2003

Publiée le 13-01-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2004.