Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2122


Statut : EnVigueur


OBJET : Modifications et précisions à la note de service N2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, MAP et MAR).

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RESUME : Modifications et precisions a la note de service N2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux a l'initiative des etablissements (MIL, MAP et MAR).

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2122

Publiée le 22-12-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 23-12-2004.