Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2004-8151

du 01-06-2004
Statut : Caduque


OBJET : Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole dans l'année 2003

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RESUME : Questionnaire sur les actions sanitaires menees au sein de la filiere piscicole dans l'annee 2003

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2004-8151

Publiée le 01-06-2004

Date de fin de validité : 18-06-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2004.