Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8231

du 27-09-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Conditions d'exportation de produits carnés vers la Malaisie ainsi que les oeufs et les ovoproduits.

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RESUME : Conditions d'exportation de produits carnes vers la Malaisie ainsi que les oeufs et les ovoproduits.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BET

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8231

Publiée le 27-09-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 30-09-2004.