Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2004-8235

du 04-10-2004
Statut : Caduque


OBJET : Bilan du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche-2002 et 2003, concernant le volet des pesticides. Recommandations supplémentaires pour améliorer l'application du plan 2004

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RESUME : bilan du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la peche-2002 et 2003, concernant le volet des pesticides. Recommandations supplementaires pour ameliorer l'application du plan 2004

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BQSPMED

Note de service

DGAL/SDSSA/N2004-8235

Publiée le 04-10-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-10-2004.