Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/GESPER/N2005-1335


Statut : Caduque


OBJET : Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège

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RESUME : Avancement de grade des charges d'enseignement d'education physique et sportive et des professeurs d'enseignement general de college

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2005-1335

Publiée le 29-12-2005

Date de fin de validité : 27-01-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2005.