Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/POFEGTP/N2005-2036
Statut : Abrogee
OBJET : correctif à la Note de service DGER/POFEGTP/N2005-2010 du 18/02/2005 relative à la procédure en vue de délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel par la validation des acquis de l'expérience (VAE)
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RESUME : correctif a la Note de service DGER/POFEGTP/N2005-2010 du 18/02/2005 relative a la procedure en vue de delivrance d'un diplome ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel par la validation des acquis de l'experience (VAE)
DGER
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DGER/POFEGTP/N2005-2036 Publiée le 18-05-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-05-2005.