Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2005-8270

du 30-11-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Transmission de l'arrêté relatif à l'identification du cheptel porcin et son annexe

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RESUME : Transmission de l'arrete relatif a l'identification du cheptel porcin et son annexe

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2005-8270

Publiée le 30-11-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2005.