Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1200


Statut : Caduque


OBJET : modalités de mise en œuvre du suivi distinct des actions de formation organisées par les DDSV/DSV et les DDAF/DAF par l'intermédiaire de l'application EPICEA.

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RESUME : modalites de mise en œuvre du suivi distinct des actions de formation organisees par les DDSV/DSV et les DDAF/DAF par l'intermediaire de l'application EPICEA.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1200

Publiée le 08-08-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-08-2006.