Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2006-2122

Statut : Abrogee

OBJET : risque et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- écologie

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RESUME : risque et securite en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- ecologie

DGER

DGER/SDPOFE/N2006-2122

Publiée le 20-11-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGER/SDPFE/2016-545

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 23-11-2006.