Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDRRCC/N2006-8063

du 01-03-2006
Statut : Abrogee


OBJET : Modalité d'organisation des prélèvements et analyses trichine dans le cadre de l'entrée en application du règlement (CE) n° 2075/2005 du 5 décembre 2005.

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RESUME : Modalite d'organisation des prelevements et analyses

DGAL/SDSSA

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDSSA/SDRRCC/N2006-8063

Publiée le 01-03-2006

Date de fin de validité : 31-03-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2017-997

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-03-2006.